Marque expirée - Marque en non vigueur

CATHA-RAMA
Jean-Paul DUCHENE

Numéro de dépôt :
3508050
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
CATHA-RAMA de Jean-Paul DUCHENE

Présentation de la marque CATHA-RAMA

Déposée le 18 juin 2007 par Jean-Paul DUCHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATHA-RAMA »

Le déposant est Jean-Paul DUCHENE domicilié(e) 1 avenue du Col de Festes,11300 FESTES ET SAINT ANDRE - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DUCHENE domicilié(e) 1 avenue du Col de Festes,11300 FESTES ET SAINT ANDRE - 11300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATHA-RAMA est expirée depuis le 18 juin 2017.

Jean-Paul DUCHENE a également déposé les autres marques suivantes : IXOS RELAX , HYLOS , STA PRO


Jean-Paul DUCHENE - 1 avenue du Col de Festes,11300 FESTES ET SAINT ANDRE - 11300 - France


Jean-Paul DUCHENE - 1 avenue du Col de Festes,11300 FESTES ET SAINT ANDRE - 11300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.